Mentions légales
Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom de l'entreprise : s.almenara mineral-cristal
Forme juridique : EI
Adresse du siège social : chardenot 38350 saint laurent en beaumont
Numéro d'immatriculation : 809923626
Email : CONTACT@mineral-cristal.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR42809923626
2. Hébergement
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse de l'hébergeur : 2 rue kellermann 59100 ROUBAIX
Téléphone : 1007
Site web de l'hébergeur : OVH.com
3. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site mineral-cristal (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels, etc.) sont la propriété exclusive de mineral-cristal ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de mineral-cristal . Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, de suppression et de portabilité des données vous concernant. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
mineral-cristal
Adresse : chardenot 38350 saint laurent en beaumont
Email : contact@mineral-cristal.com
Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne seront pas traitées ultérieurement de manière incompatible avec ces finalités.
5. Cookies
Le site mineral-cristal peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.
6. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@mineral-cristal.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchant, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, mineral-cristal ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
7. Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de mineral-cristal.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site mineral-cristal est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Grenoble.